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Les testaments et l'héritage dans l'Islam (partie 2 sur 2)

Description: Les héritiers secondaires, ceux qui n'ont pas droit à l'héritage et la rédaction d'un testament.

ParAisha Stacey (© 2017 IslamReligion.com)

Publié le24 Jun 2019 - Dernière modification le31 Jul 2017

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Catégorie: Leçons > Le mode de vie, mœurs et les pratiques islamiques


Objectifs

·       Comprendre la différence entre ceux qui ont droit à l'héritage et ceux qui peuvent recevoir un legs. Comprendre que la rédaction d'un document juridique peut être complexe et qu'il est donc utile de demander conseil.

Termes arabes

·       Sunnah - Le mot Sunnah a plusieurs significations dépendant du domaine où il est utilisé. Cependant, il est généralement admis qu'il s'agit de tout ce qui a été rapporté, déclaré, fait ou approuvé par le Prophète.

·       Hadith - (pluriel – ahadith) est une information ou une histoire. En Islam, il s'agit d'un récit narratif des paroles et des actions du Prophète Mouhammad et de ses compagnons.

·       Al-wasiyah – C'est le terme arabe désignant le testament islamique. Il permet de donner jusqu'à un tiers du patrimoine du défunt. Les legs stipulés dans le testament ne doivent pas bénéficier à aux héritiers.

·       Chariah – la loi islamique

Les héritiers secondaires

Après les héritiers primaires vient la catégorie suivante appelée héritiers secondaires. Ils héritent en l'absence d'un ou plusieurs principaux héritiers. Ils sont listés par ordre de priorité.

·       Les petit(s)-fil(s) paternel(s) et petite(s)-fille(s) paternelle(s).

·       Les frères germains et sœurs germaines

·       Les demi-frères et demi-sœurs

·       Le grand-père paternel

·       Le fils du frère germain

·       Le fils du frère consanguin

·       L'oncle paternel (le frère germain du père)

Ceux qui n'ont pas le droit d'hériter

Ces catégories, bien qu'elles n'aient pas le droit d'hériter, peuvent bénéficier d'al-wasiyah.

1.   Les enfants adoptés

2.     Les non musulmans. Le Prophète Muhammad dit qu'un croyant ne peut hériter d'un non croyant et qu'un non croyant ne peut hériter d'un croyant.[1]

3.     Les enfants d'une fille décédée.

4.     Les enfants d'une sœur décédée.

5.     Les filles d'un frère décédé.

6.     Les enfants du demi-frère utérin.

7.     Les oncles maternels du défunt.

8.   Les tantes paternelles du défunt.

9.     Tous les beaux-parents.

10. Les enfants issus d'un autre mariage  (c'est-à-dire qui n'ont pas de lien biologique avec la personne décédée)

11. L'ex-épouse ou les ex-épouses.

Un meurtrier n'a pas le droit d’hériter ou de recevoir un legs de la personne qu’il a tuée.

Un enfant illégitime peut uniquement hériter de sa mère.

Complications

Dans certains endroits du monde, il n'est pas rare que les parents renient un ou plusieurs de leurs enfants. Un testament est souvent rédigé pour indiquer que certains héritiers ne toucheront aucune part du patrimoine du défunt. Ce n'est pas quelque chose que l'Islam permet. Les héritiers ont été déterminés par Allah et personne n'a l'autorité pour s'opposer à ces instructions. Il n'est pas permis à quelqu'un de priver un héritier légitime de son héritage. Le Prophète Muhammad (Qu’Allah le couvre d’éloges et le protège) dit qu'Allah n'admettra pas au Paradis les personnes qui tentent de priver les héritiers de leurs parts légitimes.[2]

Bien que les listes des héritiers essaient de couvrir toutes les relations et situations familiales, les choses sont parfois compliquées. Quand une situation complexe se présente, les savants islamiques utilisent les sources principales de l’Islam que sont le Coran et la Sunnah, fin d'établir des règles justes et satisfaisantes. Parfois, ils s'inspirent des décisions prises par d'autres savants et juges islamiques.

Prenons comme exemple la situation tragique d’un couple sans enfants qui meurt ensemble dans un accident de voiture. Dans des circonstances normales, lorsque l'un des conjoints décède, l'autre hérite. Cependant, dans cette situation, nous ne savons pas lequel des deux est décédé en premier. Cheikh Uthaymin (1925 - 2001) dit qu’un scénario parmi cinq possibles s’appliquerait. Sans entrer dans les détails, cela montre simplement que des situations complexes se produisent, et demander l'avis de ceux qui connaissent les lois islamiques de l'héritage est parfois essentiel.

Rédiger un testament

Rédiger un testament peut être une tâche complexe car, comme nous l'avons vu précédemment, les lois sur l'héritage sont complexes et multiformes. Avant de rédiger ton propre testament, il est sage de demander conseil à une personne familiarisée avec les lois islamiques sur l'héritage. Cela pourrait être un cheikh ou un imam, et même dans un pays musulman, il est conseillé de faire appel à des avocats et au système judiciaire. Dans les pays non islamiques, il est encore plus important de demander de l'aide et il est étonnamment facile de trouver des cabinets d'avocats traitant des testaments islamiques.  

Par exemple, le système judiciaire australien reconnaît tout testament, qu'il soit fondé sur des enseignements religieux ou sur des valeurs laïques. En Australie, les testaments ne sont pas invalidés en raison de leur nature religieuse ou culturelle, mais ils peuvent être déclarés invalides pour des motifs d'irrégularité juridique. Les testaments en Australie peuvent être contestés pour plusieurs raisons, notamment la capacité mentale, l'influence abusive et la fraude. Il appartient à l'individu de décider de la division de sa succession et elle ne peut être contestée sous prétexte qu'elle se réfère à la Chariah.  

L’une des raisons pour lesquelles chaque musulman adulte sain d’esprit doit avoir un testament bien préparé est qu’il est peu probable qu’il soit contesté en raison d’une irrégularité juridique. Que tu sois dans un pays musulman ou non musulman, si le testament est préparé par un cabinet d'avocats, les exigences légales de chaque pays seront respectées. Dans ces circonstances, il peut être très difficile pour quiconque de contester le testament pour quelque raison que ce soit. Puisqu'Allah lui-même énonça si précisément les règles du droit de l'héritage islamique, il ne serait pas sage de laisser le soin de gérer son patrimoine à une personne qui n'est pas familier avec ces règles.

Que contient le testament?

Tu trouveras ci-dessous les sections principales d’un testament islamique. La personne qui fait un testament s'appelle le testateur.

1.     Le préambule. Le testateur y déclare sa foi.

2.     L'enterrement. Dans cette rubrique, le testateur donne des instructions sur le déroulement de ses funérailles et de son enterrement.

3.     Les dettes. Le testateur donne des instructions pour le paiement de toutes les dettes en attente de remboursement.

4.     Al-wasiyah. Le testateur y détaille la distribution d’un tiers au maximum de son patrimoine.

5.     La répartition du reste. Cette rubrique décrit la répartition des deux tiers restants du patrimoine conformément à la Shariah.



Notes de bas de page:

[1] Sahih al-Bukhari

[2] Ibn Majah

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